Marque enregistrée - Marque en vigueur

effi'UP
SMART HOME FRANCE

Numéro de dépôt :
4552087
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
effi\'UP de SMART HOME FRANCE

Présentation de la marque effi'UP

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par SMART HOME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « effi'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SMART HOME FRANCE domicilié(e) 19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS - 37200 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque effi'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque effi'UP arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

SMART HOME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONIC


SMART HOME FRANCE - 19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS - 37200 - TOURS - France


IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 20 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785532 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs électroniques d'ouvertures de portes, volets, fenêtres; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; robot personnel pour la surveillance et la communication vidéo et audio à l'intérieur de l'habitat; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; dispositifs hydrauliques pour l'ouvertures et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets; vérins motorisés (machines) ;

Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; module radio; dispositif électronique permettant la communication selon un protocole radio prédéterminé; capteurs électroniques; détecteurs; indicateurs de température; thermomètres; stations météorologiques sans fil; sondes de température de l'air et d'humidité; détecteurs et capteurs de température, solaires, de chaleur, de pluie, de vent, de neige, de gel, d'humidité, d'ensoleillement, de lumière, de pression atmosphérique; détecteurs de fumée; thermostats; radars; détecteurs de présence; détecteurs de sons; détecteurs à infrarouge; détecteurs de mouvements; détecteurs d'ouverture pour portes, fenêtres, portes de garage, volets roulants; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau; détecteurs de fuites d'eau; capteurs de consommation d'énergie et d'électricité; connecteurs électriques; dispositifs électroniques de contrôle à distance d'installations électriques et électroniques; dispositifs électroniques de domotiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant la commande à distance d'installations électriques et électroniques, d'appareils ménagers, d'installation domestiques, d'installation audio et vidéo, d'éclairage, de chauffage, de plomberie, de la ventilation; logiciels pour la domotique ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de compteurs de gaz, eau, électricité, de chaleur, de passerelles réseaux, de prises électriques, d'alarmes, d'appareils ménagers, d'installation domestiques, d'installation audio et vidéo, d'éclairage, de plomberie, de la ventilation, de chauffage notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles; serveurs pour la domotique ; centrales domotique permettant la commande à distance de capteurs et détecteurs, de compteurs de gaz, compteurs de d’eau, compteurs d’électricité, de prises électriques, d'alarmes, d'appareils ménagers, d'installation domestiques, d'installation audio et vidéo, d'éclairage, de plomberie, de la ventilation, du chauffage ; centrales d'alarme; systèmes d'alarme et de sécurité; avertisseurs acoustiques; sirènes; avertisseurs à sifflet d'alarme; avertisseurs contre le vol; installations électriques pour préserver du vol; avertisseurs d'incendie; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil; cartes-clefs codées; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées; télécommande électrique d'alarme; appareils électriques de surveillance; appareils électriques de vidéo surveillance; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; caméra vidéo; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil; caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication; écran vidéo; récepteurs audio et vidéo; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs]; appareils d'intercommunication; répéteurs Ethernet; répéteurs pour stations de radio et télévision; répéteur sans fil; relais multimédia sans fil; appareils et dispositifs électriques ou électroniques de sécurité ou d'alarme; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, communication radio, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques), d’installations de chauffage; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données; appareils de téléappel radio; émetteur radio; appareils de radio diffusion; transmetteur de radiofréquence; terminaux multimédia; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou réseau personnel sans fil), à des réseaux de télécommunication; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil; adaptateur de courant porteur en ligne; prise électrique ADSL; prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs; télécommande pour machines automatiques domestiques autonomes pour l'habitat et ses extérieurs; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat; vannes thermostatiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau; appareils ou installations de climatisation; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; arroseurs automatiques pour installations au sol; appareils de prise d'eau; filtres à eau; dispositifs de commande pour installation de chauffage (vannes thermostatiques); accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz; capteurs de température pour radiateurs de chauffage central (vannes thermostatiques) ;

Services de collecte des données ; services de traitement de données ;

Services d`installations, d`entretien et de réparation d`appareils et équipements de communications, d`appareils et équipements de sécurité, d`appareils électriques; services d`installations, d`entretien et de réparation d`appareils de vidéo surveillance, d`alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; services d’installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l`incendie ; Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; installation de systèmes de comunication par radiofréquence ; installation, maintenance et réparation de compteurs électriques intelligents ; installation, maintenance et réparation de réseaux électriques; installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication; installation, maintenance et réparation de matériel de télécommunication; Installation, maintenance et réparation de matériels de diagnostic technique non à usage médical; installation, maintenance et réparation d'appareils de collecte et transmission de données; services d'installation, entretien et réparation de circuit de climatisation, de systèmes de chauffage; assistance en cas de panne d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'installation de chauffage, de climatisation ; installation, entretien et réparation de capteurs et détecteurs électriques ;

Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; communications de données par voie radiophonique; service de communication par radiofréquence; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications; transmission par systèmes de communications par radiofréquences; remise de messages par transmission électronique; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication; services de fourniture d'accès à des sites, portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, de systèmes de fermeture électriques et électroniques, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, d'installations d'éclairage, d'installations audio et vidéo, d'installations de chauffage, d'installations de ventilation et énergétiques; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); fourniture d'accès à une base de données; fournitures d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite ; services de transmission des données ;

Services de récupération des données ; services de sécurisation des échanges électroniques de données; sauvegarde électronique de données; stockage électronique de données; conception, maintenance, location, mise à jour, développement de logiciels; services de migration de données; étude de projets techniques pour la mise en place de solutions domotiques dans l’habitat ; étude de projets techniques pour la consommation energétique des logements ; services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; services de fourniture d'accès temporaire à des logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de chauffage, de climatisation, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; conseils en matière d’économie d’énergie ; audits en matière d’énergie ; services de conseil technologiques ; services de conseils technologiques pour l’installation d’équipements domotiques dans l’habitat ; contrôle de qualité ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes ;

Services de surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité informatique, des télécommunications, des réseaux électriques.